Crédits et mentions légales

Editeur

Vous êtes actuellement connecté au site web officiel de l'association Alsace Qualité.

Loi informatique et liberté

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à : Alsace Qualité - 2, rue de Rome - 67300 Schiltigheim

La protection des données personnelles sur le site de l'association Alsace Qualité

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

Déclaration

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (dossier n° 1027427).

Mesagerie - Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Droit d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
* Gratuité de la diffusion
* Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
* Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante

Par exemple : "ce document provient du site internet de l'association Alsace Qualité: http://www.alsace-qualite.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse internet du site de l'association Alsace Qualité doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.